Informations

A l'ordre du jour Carte Communale Divers
Lire la suite...

Inscriptions scolaires rentrée 2023 pour Baume les Dames entre le 13 avril au 14 mai 2023
Lire la suite...

A l'ordre du jour Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022 Budget Primitif 2023 • Vote des 3 Taxes Communales • Vote du budget ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023 Cartes Avantages Jeunes Bail de Chasse Commission Syndicale Des Planchottes Place de l'abri mémoire Divers
Lire la suite...

Le dossier d’enquête publique de la carte communale est désormais disponible. Consulter le dossier de la Carte Communale Lire la suite...

Calendrier des collectes sur la commune de Fourbanne
Lire la suite...

A l'ordre du jour 1 Place de l'Abri mémoire 2 Divers
Lire la suite...

A l'ordre du jour 1 Place de l'Abri mémoire 2 Approbation du montant des attributions de compensation 2022 définitives 3 Agent recenseur 4 Divers
Lire la suite...

Cette année encore, Prêt gratuit d'une mallette énergie pour faire des économies d'eau, d'électricité et de chauffage. Elle est composée d'une caméra thermique, d'un thermo-hygromètre, de 2 wattmètres, de débitmètres La réservation est obligatoirepour fixer les dates et horaires de départ et de retour de la mallette. Le service de prêt est assuré par la Communauté de Communes Doubs Baumois, 4 rue des Terreaux 25110 BAUME-LES-DAMES. Le service est ouvert du lundi au vendredi matin sur rendez-vous. Réservez dès maintenant au 03.81.84.75.90 ou par courriel contact@doubsbaumois.org
Lire la suite...

A l'ordre du jour convention de mission d'accompagnement de Maître d'Ouvrage (CAUE) renouvellement des baux communaux Noël 2022 Divers
Lire la suite...

La commune de Fourbanne a prescrit l’élaboration d’une carte communale le 2 juillet 2018. La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, hors exceptions prévues par la loi. Les études réalisées dans le cadre d...
Lire la suite...