Sujets abordés :
Délibération pour encaissement des règlements de sinistre.
SYDED.
Indemnité de conseil du receveur municipal année 2016.
Convention service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SAT).
Recomposition du conseil communautaire de la CCPB.
Modifications des statuts CCPB.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier.
Chemin de SECHIN.
Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Suivi des projets communaux.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Présentation pour information d'un projet de commune nouvelle avec Baume-les-Dames par le cabinet STRATORIAL FINANCES.
Répartition du F.P.I.C .
Modification des statuts CCPB
Lire la suite...