Sujets abordés : Attribution de compensation 2018. Organisation et Budget de Noël. Divers
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Sujets abordés : Urbanisme. Place de l'abri mémoire. Affouage. Divers
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Sujets abordés : Urbanisme. Divers
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Sujets abordés : Urbanisme. Divers
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Sujets abordés : Natura 2000. Divers
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Sujets abordés : Avancement des projets en cours pour 2018. Compte Administratif 2017 et approbation du compte de gestion 2017. Budget Primitif 2018. Divers
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Sujets abordés : Commission syndicale. Orientation budgétaire 2018. Divers
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Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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Sujets abordés : Constitution d'une Commission Syndicale des Planchottes. Nomination d'un référent ambroisie. Suivi des projets communaux. Affouage 2017/2018. Demande de la famille LAURENT. Divers
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