Sujets abordés :
Convention TDF.
Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020.
Organisation et budget de Noël.
ONF.
Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives.
Divers.
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Sujets abordés :
Projet TDF.
Convention pour le service d'assistance dans le domaine de l'eau (sate).
Entretien forestier.
Divers
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Sujets abordés :
Place de l'abri mémoire achat parcelle AB93.
Projet TDF.
Divers
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2018 et Compte Administratif 2018.
Budget Primitif 2019.
Divers
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Sujets abordés :
Aménagement de la place de l'abri mémoire.
Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C.
Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres.
ONF.
Divers.
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Sujets abordés :
Attribution de compensation 2018.
Organisation et Budget de Noël.
Divers
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Sujets abordés :
Urbanisme.
Place de l'abri mémoire.
Affouage.
Divers
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Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Sujets abordés :
Natura 2000.
Divers
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