Compte rendu du Conseil Municipal

08/12/2017

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

27/10/2017

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

12/09/2016

Sujets abordés : Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier. Chemin de SECHIN. Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Suivi des projets communaux. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

29/06/2016

Sujets abordés : Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons. Décision modificative budget 2016. Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes. Nomination d'un coordonnateur communal. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

08/02/2016

Sujets abordés : Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Décision modificative budget 2015. Orientation budgétaire 2016. Divers
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