Sujets abordés :

SIVU FGS

SUBVENTIONS

DEVIS SAS SOCIE

DIVERS

Présents: Laëtitia JOURNOT, Gérard MOUGEY, CUENIN David, BRANGET David, MULIN Rodolphe, Mickael JUIF, MICHAMBLE Claudine.

Absents non excusés: JOLY Laurence

Absents excusés : MONTENOISE Isabelle, MALFROY Nathan.

Secrétaire: Claudine MICHAMBLE

La séance commence à 20h04

Approbation du compte rendu du 11 Mai 2023

Laëtitia précise que suite à un entretien avec le trésorier et la secrétaire de la COMCOM concernant l'indemnité de Cloé, une délibération exécutoire pour verser une subvention privée suffit. Il n'y a pas de délibération modificative de budget à prendre

La subvention sera prise à l'article 65748 et les crédits sont suffisants

Le compte rendu pour le reste est approuvé à la majorité

Vote pour : 7 Contre 0 Abstention 0

1. SIVU FGS (Syndicat Intercommunal à vocation unique)

Le Maire expose au conseil municipal qu'il faut délibérer afin de désigner les Délégués au syndicat FGS

Après en avoir délibéré le conseil municipal nomme :

• Gérard MOUGEY et Mickaël JUIF (titulaires)
• Nathan MALFROY (suppléant)

2. SUBVENTIONS

Laëtitia propose que la commune verse une subvention à LauraMOUGEY pour la "récompenser" de ses résultats en BMX.

Elle vient d'intégrer le Pôle France et s'entraîne avec les filles qui seront sélectionnées pour les JO 2024.

Gérard MOUGEY est sorti pendant les débats.

Le Conseil décide d'accorder à Laura la somme de 500 euros.

Vote : Pour 7 Contre 0 Abstention 0

3. DEVIS SAS SOCIE

La SAS SOCIE a été sollicitée pour un devis pour

• le remplacement de la serrure de la porte d'entrée de la Mairie, la porte du local poubelles et de l'abri mémoire

• le remplacement du vitrage du panneau d'affichage

Montant du devis 381,60 euros TTC

Vote Pour 7 Contre 0 Abstention 0

4. DIVERS

Sictom

Le mercredi 28 juin 2023 le Sictom a contrôlé les bacs jaunes avec la présence de Laëtitia.

La synthèse de ce contrôle est la suivante :

• 11 bacs en refus de tri

• 25 bacs en erreur de tri : concerne principalement les sacs imbriqués, les sopalins, les lingettes.

• 7 bacs parfaits

Carte Communale

La carte a été approuvée le 7 juillet par le Préfet

La publication sur le site Géoportail -urbanisme a été faite le 03 septembre

Les courriers ont été envoyés aux personnes publiques concernées

A ce jour la Carte Communale est exécutoire

Nettoyage du village

Il a été effectué le 10 juin

Merci à tous les participants qui ont contribués à la conservation de la beauté de notre patrimoine communal

Place Abri Mémoire

4 Bureaux d'études ont été consultés

• Bureau du paysage à Montbéliard (reçu par Laëtitia JOURNOT, David CUENIN et Gérard MOUGEY) On attend le devis

• BEJ à Saône

• LENGLET Héloise de PARIS qui a travaillé avec la Comcom (Cela ne l'intéresse pas)

• JDBE Besançon

CLA

Merci au CLA pour l'organisation des deux tournois de pétanques

La séance est clôturée à 20h56

Compte Rendu reunion 14 Septembre 2023.pdf