Sujets abordés :

• Tour de Garde Election Présidentielle
• Abri Mémoire
• Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)

Présents: Mickael JUIF, Laetitia JOURNOT, Claudine MICHAMBLE, Gérard MOUGEY, CUENIN David, BRANGET David, MULIN Rodolphe, JOLY Laurence.

Absents excusés : MONTENOISE Isabelle, MALFROY Nathan

Absents non excusés

Secrétaire: Claudine MICHAMBLE

La séance commence à 20h 36

Approbation du compte rendu du 10 Février 2022

Le compte rendu est approuvé à la majorité

Vote pour : 8

1. TOUR DE GARDE ELECTION PRESIDENTIELLE

Pour le 10 Avril 2022 :

8 h 00 - 10 h 15 : Gérard MOUGEY David CUENIN

10 h 15 - 12 h 30 : David BRANGET Rodolphe MULIN

12 h 30 - 14 h 45 : Isabelle MONTENOISE Claudine MICHAMBLE

14 h 45 - 17 h 00 :Nathan MALFROY Mickaël JUIF

17 h 00 - 19 h 00 :Laurence JOLY Laëtitia JOURNOT

Pour le 24 Avril 2022 :

8 h 00 - 10 h 15 : Rodolphe MULIN Mickaël JUIF

10 h 15 - 12 h 30 : Nathan MALFROY Claudine MICHAMBLE

12 h 30 - 14 h 45 :Isabelle MONTENOISE David BRANGET

14 h 45 - 17 h 00 : David CUENIN Gérard MOUGEY

17 h 00 - 19 h 00 :Laurence JOLY Laëtitia JOURNOT

Dépouillement :

1er tour : Mickaël JUIF, Laurence JOLY, Laëtitia JOURNOT, Claudine MICHAMBLE, Rodolphe MULIN

2éme tour: Gérard MOUGEY, David CUENIN, Laëtitia JOURNOT, Laurence JOLY

2. ABRI MEMOIRE

Gérard et Laëtitia ont rencontré Mr DUCRET du département. Il a apprécié le projet et a proposé d'autres idées.

Un RDV est fixé le 18 mai à 14h45 avec Mme Clémence GALLIOT paysagiste du CAUE du Doubs afin de faire une pré-étude de l'aménagement sur la base du projet initialement établi par le Conseil Municipal.

A l'issu de cette étude, Monsieur DUCRET viendra présenter au Conseil le travail de Madame GALLIOT.

3. DIVERS

Carte Communale

La demande de défrichement a été reçue par la DDT le 4 mars. La DTT demande l'avis de distraction du régime forestier et l'avis de l'ONF. Le garde ONF a reçu la même demande.

Laëtitia va recontacter le cabinet Prélude pour savoir si l'étude prévue au printemps a été faite.

Demande d'échange de Monsieur SEHIER

Il souhaiterait échanger la parcelle d'affouage numéro 4 contre la numéro 5 (initialement attribuée à Monsieur TROUVE)

Le conseil donne son accord pour l'échange.

Demande d'acquisition d'une aisance/parcelle AB 70 et 71

Pour faire suite au courrier de Mr SEHIER, qui souhaite acquérir une bande de terrain de cinq mètres située sur la commune et après concertation, le conseil donne son accord de principe mais souhaite attendre l'aboutissement de l'aménagement de la place de l'abri mémoire.

Demande de Mr MAURICE concernant l'autorisation donnée à l'ouverture du dépôt de déchets verts

Le compte rendu du 6 janvier relatait les propos de l'inspecteur de l'OFB.

L'inspecteur a été recontacté, il confirme mot pour mot les termes du compte rendu du 6 janvier.

Il demande à Monsieur MAURICE de le rencontrer à ce sujet s'il le juge nécessaire.

Demande de Mr BOUCHER

Concernant les arbres tombés de la ZA52 sur la parcelle ZA51, Gérard MOUGEY et Mickaël JUIF vont s'en occuper prochainement.

Concernant les arbres morts des parcelles AB169 et AB170, il s'agit de parcelles privées.

Il faudra donc s'adresser aux propriétaires.

Demande de Mr GROSJEAN César

Il demande à ce qu'un miroir soit mis à l'angle de la rue du Doubs et du chemin du Moulin.

Cela sera étudié, mais cela ne résoudra pas le problème des véhicules (voitures et vélos) qui roulent très vite.

Pylône

Les émetteurs de l'antenne ont été peints en verts pour être moins visibles.

Opération Brioches

Madame BRANGET passera pour la dernière fois pour vendre les brioches de l'ADAPEI, elle sera accompagnée d'Isabelle NICOLET.

Abri mémoire

Laurence fait état d'un problème de propreté de l'abri mémoire. Il va falloir réfléchir pour fermer l'accès l'hiver.

Association de chasse

La société de chasse de Fourbanne va fusionner avec celle d'Ougney-Douvot.

Fleurissement du village

Il faudra remettre des fleurs au monument aux morts et devant la mairie pour garnir les pots de Madame SARRON.

Ukraine

Claudine informe de la venue au domicile de Philippe et Sylvie BOUCHER de Sofyia (la jeune ukrainienne qu'ils accueillaient dans le cadre de l'association des enfants de Tchernobyl). Elle arrive avec sa belle-sœur et sa nièce de 20 mois.

compte rendu reunion 31 mars2022.pdf