Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2018 et Compte Administratif 2018.
Budget Primitif 2019.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
12/04/2019
Compte rendu du Conseil Municipal
15/02/2019
Sujets abordés :
Aménagement de la place de l'abri mémoire.
Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C.
Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres.
ONF.
Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal
26/10/2018
Sujets abordés :
Attribution de compensation 2018.
Organisation et Budget de Noël.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
21/09/2018
Sujets abordés :
Urbanisme.
Place de l'abri mémoire.
Affouage.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
02/07/2018
Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
24/05/2018
Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
27/04/2018
Sujets abordés :
Natura 2000.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
11/04/2018
Sujets abordés :
Avancement des projets en cours pour 2018.
Compte Administratif 2017 et approbation du compte de gestion 2017.
Budget Primitif 2018.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
02/03/2018
Sujets abordés :
Commission syndicale.
Orientation budgétaire 2018.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
08/12/2017
Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB.
Adhésion à l'Agence Technique Départementale.
Suivi des projets communaux.
Repas des anciens.
Divers
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