Sujets abordés :
Convention de mission d'accompagnement du maître d'oeuvre (CAUE)
Renouvellement des baux communaux
Noël 2022
Divers : brioches ADAPEI - appartement Habitat 25 - Miroir - demande devis - Sinistre lampadaire - ONF - Nuisances sonores - rappels
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Sujets abordés :
1 Tour de garde Election Législative
2 Abri Mémoire
3 Carte Communale
4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2021 et Compte Administratif 2021
Budget Primitif 2022
Vote des 2 Taxes Communales
Redevance assainissement
Vote du budget
Divers
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Sujets abordés :
Tour de Garde Election Présidentielle
Abri Mémoire
Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Sujets abordés :
ONF
Abri mémoire
SYDET
Divers : barrière du saut de Gamache, élection présidentielles, élections législatives
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Sujets abordés :
Carte communale
Saut de Gamache
Divers : Déchets verts - Cabinet Reynaud - Chalet Lavallée - Place de l'abri mémoire
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Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensations 2021 définitives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2022
Noël 2021
Divers : carte communale - antenne - pierres
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Sujets abordés :
Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire
Affouage 2021
Nomination d'un référent Ambroisie
Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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Sujets abordés :
Site Internet
Préparations des élections départementales et régionales
Divers : carte communale - Nettoyage du village - Motards pour soutenir Noe - Abri mémoire
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Sujets abordés :
Approbation du compte rendu du 14 janvier 2021
Compte administratif 2020 et Approbation du compte de gestion 2020
Budget primitif 2021 : vote des 2 taxes communales - redevance assainissement - carte jeunes 2021/2022 - vote budget primitif
Divers : carte communale - arbre du tunnel - coupure d'électricité - élections régionales et départementales
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