Comptes-rendus du conseil municipal

Sujets abordés : Imputation aux articles 6232 et 6257. Compte de gestion 2015. Compte Administratif 2015. Budget Primitif 2016. Divers
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Sujets abordés : Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Décision modificative budget 2015. Orientation budgétaire 2016. Divers
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Sujets abordés : Association l'éco ferme des flonflons. Convention de participation financière aux frais liés aux NAP. Avancement des projets en cours. Divers
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Sujets abordés : Intervention de l'ONF. Avancement des projets en cours pour 2015. Accès à la propriété aides FSL et FAAD. Participation aux classes découvertes années 2015/2016. Divers
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Sujets abordés : Présentation pour information d'un projet de commune nouvelle avec Baume-les-Dames par le cabinet STRATORIAL FINANCES. Répartition du F.P.I.C . Modification des statuts CCPB
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Sujets abordés : Orientation éclairage public. Acquisition des parcelles le long de la vélo route. Décision modificative Budget 2015. Suivi des projets communaux. Divers
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Sujets abordés : Cartes avantages jeunes. Nettoyage du village. Participation classes découvertes année scolaire 2015/2016. Réfection du chemin de Sechin. Divers.
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Sujets abordés : Intervention de Mr MARTHEY maire de Baume-les-Dames. Compte administratif 2014. Compte de gestion 2014. Budget primitif 2015. Divers
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Sujets abordés : Approbation du rapport de la CLECT. Décision modificative du budget 2014. Orientation budgétaire 2015. Elections départementales. Enquête auprès des habitants. Divers
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Sujets abordés : Redevance assainissement. Divers
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