Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Association Semons l'espoir.
Approbation du rapport de la CLECT.
Attribution de compensation 2017.
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames.
Organisation et budget de Noël 2017.
Demande de location de terrain pour projet pylône.
Affouage 2017/2018.
Divers
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Sujets abordés :
Constitution d'une Commission Syndicale des Planchottes.
Nomination d'un référent ambroisie.
Suivi des projets communaux.
Affouage 2017/2018.
Demande de la famille LAURENT.
Divers
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Sujets abordés :
Dissolution CCAS.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Compte Administratif 2016 et approbation du compte de gestion 2016.
Budget Primitif 2017.
Divers
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Sujets abordés :
Eglise de Grosbois.
Affouage 2017-2018.
Orientation budgétaire 2017.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document d'aménagement forestier.
Organisation et budget de Noël 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Délibération pour encaissement des règlements de sinistre.
SYDED.
Indemnité de conseil du receveur municipal année 2016.
Convention service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SAT).
Recomposition du conseil communautaire de la CCPB.
Modifications des statuts CCPB.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier.
Chemin de SECHIN.
Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons.
Décision modificative budget 2016.
Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes.
Nomination d'un coordonnateur communal.
Divers
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Sujets abordés :
Cartes avantages jeunes.
Nettoyage du village.
Participation classes découvertes 2016/2017.
Divers
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